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 Circulaire relative aux étrangers en Berry

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OttoBismarck
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Nombre de messages : 249
Date d'inscription : 25/07/2006

MessageSujet: Circulaire relative aux étrangers en Berry   Dim 22 Juil 2007 - 21:01

Le Ministère de la Justice,

Circulaire du 22 juillet 1455 prise pour l'application de l’article I des lois pénales, portant sur la situation des étrangers traversant le territoire Berrichon.

A l’attention des douaniers et forces de polices responsables de la sécurité intérieure et des relations avec les personnes étrangères au Berry.

Objet : article I des lois pénales

Les autorités Ducales, conscientes des dangers extérieurs depuis l’agression subie à Saint-Aignan, ont décidé de durcir les mesures prises dans la cadre de l’application de la loi sur les étrangers traversants notre territoire national. Le gouvernement souhaite ainsi mieux maîtriser ses flux migratoires et contrôler tous les passages qui pourraient, on le sait, nuire gravement à la stabilité institutionnelle et politique de notre Duché. A cet effet, le ministère de la justice, demande aux autorités compétentes d’appliquer les mesures comme suit :

Mesures d’application :

- Le Ministère de la Justice, demande que soit relevé de manière journalière, le nombre d’étrangers – sans prendre en compte leur situation – dans les locaux de la douane, afin de calculer statistiquement les périodes d’affluences et ainsi mieux anticiper ces mouvements de flux.

- Nous demandons par ailleurs, que désormais un seul rappel à la loi soit effectué et que l’étranger, en cas de non réponse dans un délai de 24 heures, soit traduit immédiatement en justice par les autorités compétentes. Nous précisons également que toute personne n’ayant pas répondue à la douane et ayant fuit le Berry, devra être signalée aux instances judiciaires afin qu’elles soit ajoutée à la liste noire.

- Nous vous demandons également de veiller aux mises à jour de la liste noire tenue régulièrement par le Prévôt et le Procureur, qui permet ainsi de protéger nos sujets d’éventuels brigands ou malfrats.

- Les villes doivent être incitées à collaborer avec les autorités douanières, afin de faciliter le contrôle des flux sur le territoire.

- Enfin, nous demandons aux douaniers de nous informer immédiatement d’un nombre d’arrivées trop important dans une ville – en comparant avec les chiffres habituels -. Le Ministère de la Justice publiera la moyenne journalière d’étrangers sur le territoire de manière hebdomadaire auprès des sujets.

Je vous remercie de votre coopération et espère dans les prochains jours, de probants résultants dans la lutte perpétuelle contre le crime et l’infamie.


Fait à Bourges le 22 juillet de l'an de grâce 1455,
Otto Bismarck
Procureur du Berry
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